Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILEANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NUTRISENSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILEANE domicilié(e) 17 rue de la Defense - 92130 - Issy les Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 523 597 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILEANE domicilié(e) 17 rue de la Defense - 92130 - Issy les Moulineaux - France.
La marque NUTRISENSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FILEANE, SARL - 17 rue de la Defense - 92130 - Issy les Moulineaux - France - SIREN 489523597
FILEANE - 17 rue de la Defense - 92130 - Issy les Moulineaux - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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